Le lapin – ce petit mammifère à grandes oreilles – qu’il soit domestiqué ou à l’état sauvage, peut générer des dommages ou bien requérir des soins, alors comment se prémunir devant de tels risques ?
L’assurance peut être le moyen de se garantir face à des frais coûteux.
Dommages causés par les lapins et assurance responsabilité civile
L’article 1243 du Code civil dispose que « Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé ».
Ainsi, si votre animal domestique est un lapin et qu’il cause des dommages à un tiers, vous serez tenu d’indemniser les dégâts, qu’ils soient matériels et/ou corporels…
Il s’agit d’une responsabilité de plein droit, sans faute. Les seuls cas où le propriétaire pourrait se dégager de sa responsabilité sont :
- le transfert de la garde de l’animal à quelqu’un en mesure de l’assumer ;
- la preuve de la faute de la victime ;
- le fait d’un tiers présentant un caractère imprévisible et irrésistible (acte de malveillance).
À noter : ces cas d’exonération de responsabilité sont laissés à l’appréciation des juges.
En revanche, le lapin considéré également comme du gibier (lapin de garenne) peut provoquer des dégâts importants sur des terrains agricoles, par exemple.
Dans ce cas, la jurisprudence a indiqué que la responsabilité du propriétaire des terres parcourues par lui ou de l’adjudicataire du droit de chasse ne peut être engagée que si une faute est démontrée à leur encontre.
Alors comment vous garantir contre de tels risques ?
Même si aucune assurance n’est obligatoire pour s’assurer des dégâts causés par des lapins, vous pouvez avoir intérêt à vous protéger de toute action à votre encontre.
Bon à savoir : lisez bien votre contrat d’assurance multirisque habitation car votre garantie responsabilité civile peut couvrir ce type de dommages. À défaut, indiquez à votre assureur la présence de votre animal pour que vous soyez couvert en cas de sinistre responsable.
Garantir les frais de santé de son lapin et assurance santé
De plus en plus de familles décident d’avoir pour animal de compagnie des animaux autres que les chats et les chiens, c’est ce qu’on appelle les « NAC », nouveaux animaux de compagnie. Parmi ces animaux figurent les lapins.
Afin de leur offrir les meilleures conditions de vie, les lapins nécessitent des soins spécifiques (traitement contre les parasites, vaccins, etc.) qui, additionnés, peuvent se révéler coûteux.
Les professionnels de l’assurance pour animaux ont développé des produits spécifiques adaptés à ces animaux qui fonctionnent comme des mutuelles santé.
Bon à savoir : pour quelques euros par mois, cela est variable selon l’âge de l’animal (environ 10 euros), vous pourrez assurer votre lapin pour ses frais de santé.
Cette assurance prend en charge les frais de vétérinaires en cas d’accident, maladie ou chirurgie. Elle distingue :
- les consultations vétérinaires et les soins courants ;
- les soins de prévention (vaccins, antiparasitaires…) ;
- les soins liés à une maladie et les frais résultant d’un accident.
Par exemple : l’assurance santé pourra prendre en charge les frais de vétérinaires ; analyses médicales ; médicaments ; vaccins ; chirurgie ; scanner ; stérilisation ; les frais de pension...
Tout dépend de la formule choisie, elle sera plus ou moins complète et le prix variera en conséquence.
À noter : comme pour les assurances santé pour chats et chiens, les soins courants (consultations vétérinaires pour maladie, médicaments…) sont remboursés généralement sous la forme d’un pourcentage. En revanche, les soins de prévention (vaccins, vermifuges…) sont pris en charge sous la forme d’un forfait annuel, généralement entre 25 € et 100 €.
Enfin, les assurances santé pour les lapins fixent une limite de remboursement par an (souvent inférieure à 1 000 €) et une franchise annuelle.