Qu’il s’agisse d’un chien, d’un chat, mais aussi d’un lapin, d’un furet, d’un âne, d’un poney ou d’un cheval, les animaux de compagnies de la famille sont susceptibles de présenter ou de courir des risques.
C’est pourquoi, il est bon de prévoir pour eux des contrats d’assurance les garantissant. Cet article dresse un comparatif des assurances animaux pour vous aider à faire votre choix au mieux.
Comparatif des assurances animaux : responsabilité civile
C’est le contrat le plus important. Le Code civil dispose par son article 1243 (anciennement 1385) que le propriétaire d’un animal, ou celui qui en a la garde, est responsable des dommages qu’il cause. La responsabilité du fait des animaux (même s’ils sont échappés ou égarés) est automatique.
Il convient donc de se garantir en cas de dommages matériels ou corporels causés à des tiers du fait des animaux dont on est propriétaire ou gardien.
Lors de l’examen des différents contrats, examinez bien les plafonds de garantie, les franchises, les exclusions et les espèces animales exclues (généralement, les animaux domestiques sont couverts) et le nombre d’animaux maximum garantis.
Une garantie habituellement accordée par la multirisque habitation
Les particuliers bénéficient en général de la garantie « responsabilité civile » souvent accordée dans le contrat garantissant leur habitation.
Il garantit donc le ou les chiens et chats de la famille en cas de morsure, griffures infligées à un tiers (donc hors membres de la famille), mais également en cas de dégradations matérielles (pantalon du facteur, etc) et de préjudice corporel plus grave (animal qui fait tomber un cycliste ou est à l’origine d’un accident, etc).
Bien entendu, ce contrat couvre également les méfaits résultant de nos petits amis rongeurs ou autres (lapin, furet, cobaye, etc).
Trois points à étudier de près avec l’assureur
Exclusion des chiens de 1ère et 2ème catégorie
Dans ce cas, il convient de souscrire une garantie spécifique pour les chiens de 2ème catégorie (ceux de catégorie 1 étant refusés par les assureurs).
Exemple : si votre chien mange une poule lors d’une promenade à la campagne, vous êtes garanti. Par contre, si votre chien mange la même volaille pendant la chasse, c’est votre assurance « chasse » qui doit vous couvrir.
Cas des NAC (nouveaux animaux de compagnie)
En particulier pour les serpents, araignées et autres, il convient d’évoquer le cas avec votre assureur. En effet, si certaines espèces peuvent être couvertes dans la multirisque habitation, d’autres en sont formellement exclues.
Rappelons que généralement, les contrats responsabilité civile Chef de famille ne couvrent que les animaux dits « domestiques ».
Cas des chevaux
Si vous avez des chevaux chez vous, soyez prudents. Lisez bien votre contrat, car si certains assureurs garantissent la responsabilité civile pour un ou deux chevaux au maximum, tandis que d’autres les excluent formellement. Renseignez-vous donc pour connaître le nombre limite.
En général ânes et poneys sont couverts (en nombre limité).
Si vous faites de l’élevage, même amateur, et possédez une ou plusieurs poulinières, il est fort possible que votre assureur vous assimile à un professionnel et que votre contrat responsabilité civile de particulier ne puisse jouer en cas de sinistre.
Enfin, vérifiez si le contrat couvre également les chevaux montés (en action d’équitation), ce que certains assureurs ne font pas. Et souvenez-vous que dans tous les cas, la pratique de l’équitation en compétition est en général exclue. Toutefois, la responsabilité attachée à votre licence fédérale est là pour vous couvrir.
Responsabilité civile des professionnels détenant des animaux
Bien entendu, les animaux détenus à titre professionnel doivent faire l’objet d’un contrat spécifique ou être couverts par la responsabilité civile professionnelle.
C’est le cas pour les élevages de chiens, de chats, de chevaux, et pour les exploitations agricoles.
La pension et le gardiennage de chevaux, de chiens et de chats (surtout pratiqué à titre onéreux) relèvent bien sûr des risques professionnels.
Les chiens de travail (gardiennage, etc) doivent également être assurés par un contrat spécifique.
Garanties des animaux eux-mêmes
Vos animaux peuvent connaître des ennuis de santé.
C’est pourquoi il peut être important de les assurer en mortalité et de couvrir leurs frais vétérinaires.
L’assurance santé des petits animaux
Chiens, chats, mais aussi lapins et autres petit rongeurs, peuvent nécessiter des soins vétérinaires plus ou moins coûteux, qu’il peut être bon d’assurer pour en garantir la prise en charge par un assureur.
Avec un bon contrat santé, vous aurez la certitude que, même en cas de maladie grave nécessitant des frais élevés, vous pourrez faire soigner votre animal.
Lors de la comparaison des différents contrats, comparez bien les délais de carence (la garantie s’exerce-t-elle immédiatement ou non ?), les plafonds de garantie (illimités ou maximum par année d’assurance ?), les franchises applicables, les exclusions et les frais couverts (vaccins, radiographies, analyses, etc).
Les chiens et chats de race représentent un capital qu’il est parfois utile de garantir en cas de mort par accident ou maladie (vérifier les délais de carence, les exclusions). Comparez bien sûr le taux de cotisation applicable à la valeur assurée. C’est lui qui détermine votre cotisation.
Garantie mortalité du cheval
C’est le contrat de base sur lequel peuvent se greffer des garanties optionnelles.
Il couvre l’animal contre les divers risques de perte (maladie, accident, risque de transport, noyade, électrocution, foudre, abattage humanitaire, etc).
La cotisation (2 à 11 % de la valeur) est fonction de l’âge de l’animal, de la valeur assurée et de l’activité équestre pratiquée (élevage, promenade, CSO, courses, etc).
Les chevaux sont assurables dès 3 mois et jusqu’à 12 ou 13 ans. Leur exclusion intervient généralement à 18 ans.
Optez de préférence pour un contrat « mortalité toutes causes sauf » (exclusions clairement exposées) et pour une garantie en valeur « agréée » par l’assureur. Ceci évitera toute contestation de la valeur en cas de sinistre.
En options, vous pourrez souscrire les garanties suivantes :
- invalidité par accident ou maladie (examinez bien la définition proposée par le contrat, les exclusions et la possible franchise) ;
- le vol ;
- le remboursement des « frais vétérinaires » (attention au délai de carence et l’exclusion possible de certaines pathologies, voir plafond annuel et franchise, remboursement ou non des vaccins, etc) ;
- la garantie limitée aux frais de « chirurgie » programmée ou en cas d’urgence (notamment en cas de coliques et fracture).